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ARTICLE 1 - CONDITIONS DU MAGASIN EN LIGNE

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Une violation de l'une des présentes Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

Toute anomalie sur l'état des articles à la livraison doit être signalée dans les 48 heures suivant la réception de votre commande. Les signalements effectués après ce délai ne donneront pas droit à remboursement, et les articles ne seront pas considérés comme défectueux.


ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser tout service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.
Vous comprenez que vos données (à l'exclusion des informations de carte de crédit) peuvent être transférées sans chiffrement et qu'elles peuvent impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors du transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter aucune partie du Service, l'utilisation du Service, ou l'accès au Service ou à tout contact sur le site web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n'affecteront les présentes Conditions de quelque manière que ce soit.


ARTICLE 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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ARTICLE 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES TARIFS
Les tarifs de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou de suspendre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis à tout moment.
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ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent être en quantités limitées et sont soumis à retour ou échange uniquement conformément à notre Politique de Retour.
Nous avons fait tous les efforts pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans le magasin. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs sur votre moniteur d'ordinateur sera précis.
Nous nous réservons le droit, mais nous n'en sommes pas obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tous les produits ou services que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou tarifs de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre de tout produit ou service sur ce site est nulle si elle est interdite.
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ARTICLE 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit, et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous notifier en contactant l'adresse e‑mail et/ou l'adresse de facturation/numéro de téléphone fourni au moment de la passation de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon notre seule appréciation, semblent être passées par des négociants, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations de facturation et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e‑mail et vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retour.


ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle, aucune surveillance ni aucune intervention.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils "tel quel" et "tel que disponible" sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous n'aurons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation des outils tiers optionnels.
Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés sur le site se fait entièrement à vos propres risques et selon votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les termes selon lesquels les outils sont fournis par les fournisseurs tiers concernés.
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ARTICLE 9 - COMMENTAIRES UTILISATEURS, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou, sans demande de notre part, des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres matériels, que ce soit en ligne, par e‑mail, par courrier postal ou autrement (ensemble, "commentaires"), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser autrement, par tout moyen, tout commentaire que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons tenus à aucune obligation : (1) de conserver tout commentaire en confiance ; (2) de verser une indemnisation pour tout commentaire ; ou (3) de répondre à tout commentaire.
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ARTICLE 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
La soumission d'informations personnelles via le magasin est régie par notre Politique de Confidentialité. Pour consulter notre Politique de Confidentialité.


ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres prohibitions énoncées dans les présentes Conditions de service, vous êtes interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) de solliciter autrui à accomplir ou de participer à des actes illégaux ; (c) de violer tout règlement, règle, loi ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) de porter atteinte ou de violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (e) de harcèlement, d'abus, d'insultes, de dommages, de diffamation, de calomnie, de dénigrement, d'intimidation ou de discrimination sur la base du genre, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) de soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) de télécharger ou de transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de quelque manière qui affecte la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web ou Internet ; (h) de collecter ou de suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) de spam, de phishing, de pharming, d'utiliser des prétextes, de crawler ou de scraper ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) d'interférer avec ou de contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web ou Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site web associé pour violation de l'une des utilisations interdites.


ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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ARTICLE 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager AND1 Official et nos sociétés mères, filiales, affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, sous-sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés de toute réclamation ou demande, y compris les frais d'avocat raisonnables, émanant de tout tiers du fait de ou découlant de votre violation des présentes Conditions de service ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.


ARTICLE 15 - SÉPARABILITÉ
Dans le cas où toute disposition des présentes Conditions de service est déclarée illégale, nulle ou non exécutable, cette disposition restera néanmoins exécutable dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, et la partie non exécutable sera considérée comme séparée des présentes Conditions de service, cette déclaration n'affectera pas la validité et l'exécutabilité de toute autre disposition restante.


ARTICLE 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins.
Les présentes Conditions de service sont effectives à moins d'être résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions de service à tout moment en nous notifiant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, selon notre seule appréciation, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous ne respectez pas, toute terme ou disposition des présentes Conditions de service, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis et vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu'à et y compris la date de résiliation ; et/ou pouvons par conséquent vous refuser l'accès à nos Services (ou toute partie de ceux-ci).


ARTICLE 17 - ACCORD INTÉGRAL
Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions de service ne constituera pas une renonciation à ce droit ou cette disposition.
Les présentes Conditions de service et toutes politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou relatives au Service constituent l'accord et la compréhension complets entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans limitation, toutes versions antérieures des Conditions de service).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions de service ne sera pas interprétée à l'encontre de la partie rédigée.


ARTICLE 18 - LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions de service et tous accords séparés par lesquels nous vous fournissons des Services seront régis par et interprétés conformément aux lois du Royaume-Uni.


ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de service à tout moment sur cette page.
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ARTICLE 20 - INFORMATIONS DE CONTACT
Les questions relatives aux présentes Conditions de service doivent nous être adressées à l'adresse info@and1.co.uk.

 

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